Conditions générales de vente
Vendeur Alice Arazar — Céramiste artisan 35 rue de Tunis, 31200 Toulouse, France SIRET : 891 374 936 00000 Contact : arazarceram@proton.me
1. Objet Les présentes CGV régissent les ventes de céramiques artisanales réalisées sur le site alicearazarceramiste.com.
2. Produits Les pièces proposées à la vente sont fabriquées à la main en porcelaine. Chaque pièce étant unique, des variations de forme, de teinte et de texture sont inhérentes au processus de fabrication artisanale et ne constituent pas un défaut.
3. Prix Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Alice Arazar est dispensée de TVA en vertu de l’article 293 B du CGI — aucune TVA n’est applicable.
4. Commande Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email à réception du paiement.
5. Paiement Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Le paiement est débité au moment de la commande.
6. Livraison Les commandes sont expédiées en France métropolitaine. Les délais de livraison sont indiqués au moment de la commande. Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur et calculés selon le poids et la destination.
7. Droit de rétractation Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Pour les pièces en stock, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans justification. Pour ce faire, contactez-moi par email à arazarceram@proton.me ou via le formulaire de contact en bas de page, en précisant votre numéro de commande.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. La pièce doit être retournée à l’adresse suivante : Alice Arazar, 35 rue de Tunis, 31200 Toulouse, dans son état d’origine, non utilisée, dans son emballage d’origine ou un emballage équivalent garantissant sa protection.
8. Remboursements Dès réception et vérification de la pièce retournée, je vous enverrai une confirmation par email. Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du retour, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande (carte bancaire via Stripe).
En cas de pièce reçue endommagée ou non conforme, contactez-moi dans les 48h suivant la réception avec photos à l’appui — je m’engage à trouver une solution adaptée.
Une question sur votre commande ? Utilisez le formulaire de contact en bas de page ou écrivez-moi directement à arazarceram@proton.me.
9. Responsabilité Alice Arazar ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.
10. Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents de Toulouse seront saisis.
11. Médiation Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est la Médiation de la consommation — www.mediation-conso.fr
Paiement sécurisé
Emballage protégé
Envoi sous 5 jours
Livraison offerte
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